Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CONSERVERIE DU PACIFIQUE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4319278
Date de dépôt :
02/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2026
Marque en couleurs, figurative de CONSERVERIE DU PACIFIQUE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE DU PACIFIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSERVERIE DU PACIFIQUE domicilié(e) P.K. 4,5 c/mont, 98701 ARUE, TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319278.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

CONSERVERIE DU PACIFIQUE a également déposé les autres marques suivantes : KING'S BRAND , "MAOHI" , "MAAKERA" , "HELLABY"


CONSERVERIE DU PACIFIQUE, Société à responsabilité limitée - P.K. 4,5 c/mont, 98701 ARUE, TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE - France


Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Produits de l'imprimerie, autocollants (articles de papeterie), dessous de verres, de bouteilles, de carafes, de chopes à bière, cartonnages, crayons, fournitures pour écrire, nécessaires pour écrire (écritoires), instruments d'écriture, papier d'emballage, flyers, impressions, imprimés, journaux, livrets, articles de papeterie, périodiques, prospectus, revues (périodiques), sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, stylos, linge de table en papier, serviettes de table en papier ;

Bourses, cartables, porte-cartes (portefeuilles), porte-adresses pour bagages, porte-cartes de visite, étuis pour clés, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, filets à provisions, laisses, malles, mallettes, ombrelles, parapluies, parasols, portefeuilles, porte-monnaie, sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), valises ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), blouses, body (justaucorps), bretelles, casquettes, ceintures (habillement), châles, chandails, chapeaux, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, chaussures de sport, chemises, chemisettes, coiffes, coiffures (chapellerie), combinaisons de ski nautique, combinaisons (vêtements), vêtements confectionnés, lingerie de corps, costumes, cravates, dessous (sous-vêtements), vêtements de dessus, écharpes, espadrilles, foulards, gilets, jupes, paréos, lingerie de corps, maillots, manteaux, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, pullovers, pyjamas, robes, robes de chambre, sandales, savates, sous-vêtements, tabliers (vêtements), tee-shirts, tricots (vêtements), tongs, tongs à brides, turbans, uniformes, vestes ;

Viande, volaille et gibier, charcuterie, salaisons, saucisses, saucissons, salamis, jambons, viande de porc, de veau, de boeuf, boulettes de viande, chair à saucisse, croquettes de viande, farce de viande, poisson, produits de la pêche, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; extraits de viande, extraits d'algues à usage alimentaire, bouillons, bouillons de viande, terrine à base de viande, préparations pour faire des bouillons, concentrés (bouillons), gelées de viande, jus de viande, moëlle à usage alimentaire, conserves de viande, volaille, gibier, charcuterie, salaisons, saucisses, saucissons, salamis, jambons, viande de porc, de veau, de boeuf, conserves de légumes, consommés, potages ou soupes, jus végétaux pour la cuisine, plats préparés ou cuisinés et mets à base de viandes, volailles, gibier, charcuterie, salaisons, saucisses, saucissons, salamis, viande de porc, de veau ou de boeuf, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; huiles ;

Pâtés de viande, pâtés à base de porc, de volailles ou de gibier, tourtes, tourtes de viande, de volailles, de porc ou de gibier, préparations faites de céréales, mets à base de céréales, sel, poivre, vinaigre, épices, algues (condiments), pâtes alimentaires, amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, produits pour attendrir la viande à usage domestique, liaisons pour saucisses, aliments à base d'avoine, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé, couscous (semoule), édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), extraits de malt pour l'alimentation, mets à base de farine, fécule à usage alimentaire, maïs grillé et éclaté (pop corn), malt pour l'alimentation, moutarde, mayonnaises, assaisonnements, sauces, sauces (condiments), sauces à salades, sauces tomate, sauces pour préparations à base de viande, volailles, gibier, viande de porc, de veau, de boeuf, de charcuterie, de salaisons, de saucisses ou saucissons, pain, pâtés (pâtisserie), pizzas, farine de pommes de terre à usage alimentaire, raviolis, riz, semoule, farine de soja, sushis, nems, tapioca, tartes, plats préparés et cuisinés et mets à base de céréales, de pommes de terre, de blé, de pâtes alimentaires, de riz ou de maïs.